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Grâce
aux avants projets de 2004, 2005 et 2006, Corsaro est devenu en 2007 une
fondation, constituée à des fins purement charitable, sans intention de gain
pécuniaire pour ses membres.
Buts poursuivis:
- Créer, appliquer et promouvoir un programme scolaire motivant pour les
décrocheurs potentiels du secondaire, sous réserve de la Loi sur
l’enseignement privé (L.R.Q., c. E-9) et de ses règlements.
- Offrir aux enfants d'âge scolaire de poursuivre leur formation secondaire
de façon motivante en se formant comme maître de bord sur des voiliers de
croisière.
- Développer l'estime de soi, le leadership et l'esprit d'équipe chez les
enfants d'âge scolaire à travers la manœuvre en équipage de voiliers de
croisière, les arts du cirque, les arts martiaux, les arts plastiques et les
arts de la scène.
- Promouvoir l'organisation, l'animation, l'encadrement et l'administration
d'activités parascolaires en lien avec les écoles.
- Recevoir des dons, legs et autres contributions de même nature en argent,
en valeurs mobilières ou immobilières, administrer de tels dons, legs et
contributions; organiser des campagnes de souscriptions dans le but de
recueillir des fonds pour des fins charitables.
- Les objets ne permettent cependant pas aux souscripteurs ou à leurs ayants
droit de recouvrer sous quelque forme que ce soit, l'argent qu'ils auront
versé à la personne morale.
En cas de liquidation de la personne morale ou de distribution des biens de
la personne morale, ces derniers seront dévolus à une organisation exerçant
une activité analogue.
La personne morale peut acquérir et détenir des actions de sociétés par
actions, les vendre ou autrement en disposer.
Le conseil d'administration est composé de trois (3) administrateurs; ce
nombre peut être modifié conformément à l'article 87 de la Loi sur les
compagnies.
Les membres peuvent, lors d'une assemblée, destituer un administrateur de la
personne morale. L'avis de convocation de l'assemblée doit mentionner qu'une
telle personne est passible de destitution ainsi que la principale faute
qu'on lui reproche.
Le conseil d'administration peut décider, lorsqu'il juge opportun, que
l'assemblée annuelle et l'élection des administrateurs auront lieu hors du
Québec. Le conseil d'administration envoie un avis écrit aux membres, au
moins 30 jours avant la date de cette assemblée.
Le conseil d'administration peut, lorsqu'il le juge opportun :
faire des emprunts de deniers sur le crédit de la personne morale ;
émettre des obligations ou autres valeurs de la personne morale et les
donner en garantie ou les vendre pour les prix et sommes jugés convenables ;
hypothéquer les immeubles et les meubles ou autrement frapper d'une charge
quelconque les biens meubles de la personne morale.
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